Mentions Légales |
Nous vous remercions de votre visite sur le site http://www.sainte-rita.fr/. Le site http://www.sainte-rita.fr/ est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Le site Internet http://www.sainte-rita.fr/ et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.Protection des données personnelles, sécurité et données statistiques de suivi :
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès du site (formulaire en ligne « Votre message »).
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.sainte-rita.fr/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite. En tout état de cause, nous ne sommes en aucun cas tenus responsables du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site http://www.sainte-rita.fr/ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site http://www.sainte-rita.fr/ sous votre seule et entière responsabilité. Nous ne pourrons être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour :
Nous nous réservons le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’imposent aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
– qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
– citation explicite du site http://www.sainte-rita.fr/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.